Guy Rosier

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de RTE EDF Transport
Remplace:M. Pannier (Dominique)
Groupe:
Commission des marchés de RTE EDF Transport
president
DEVE0926370A(source BODD)
nomination
25 Novembre 200925/11/2009
De: Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'Electricité Réseau Distribution France
Remplace:M. Pannier (Dominique)
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité Réseau Distribution France
president
DEVE0926365A(source BODD)
nomination
25 Novembre 200925/11/2009
De: Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'Electricité de France
Remplace:M. Pannier (Dominique)
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
president
DEVE0926349A(source BODD)
nomination
25 Novembre 200925/11/2009
De: Guy Rosier
Objet:
Les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021201661(source JORF)
composition
27 Octobre 200927/10/2009
De: Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000021006801(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Guy Rosier
conseillers maîtres honoraires
Objet:
dans leur fonction de président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2008-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018768521(source JORF)
reconduction
07 Mai 200807/05/2008
De: Guy Rosier
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Suppléant
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000789161(source JORF)
composition
24 Mai 200624/05/2006
De: Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000609990(source JORF)
nomination
15 Avril 200615/04/2006
De: Guy Rosier
vice-président délégué
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000810221(source JORF)
composition
11 Décembre 200411/12/2004
De: Guy Rosier
Objet:
vice-président délégué
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000804921(source JORF)
désignation
29 Octobre 200429/10/2004
De: Guy Rosier
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de Gaz de France
Groupe:
Commission des marchés de Gaz de France
president
JORFTEXT000000604202(source JORF)
nomination
29 Juillet 200429/07/2004
De: Guy Rosier
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements automatisés et manuels intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000801504(source JORF)
désignation
25 Avril 200425/04/2004
De: Guy Rosier
Objet:
vice-président
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000614363(source JORF)
élection
25 Avril 200425/04/2004
De: Guy Rosier
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnes qualifiées pour leur connaissance des applications de l'informatique
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000781733(source JORF)
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
suppleant
JORFTEXT000000784738(source JORF)
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membre du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000419385(source JORF)
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Guy Rosier
conseillers maîtres honoraires
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
date_debut="2003-03-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000419730(source JORF)
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Guy Rosier
commissaire chargé de la statistique à la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="2002-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000783407(source JORF)
nomination
24 Janvier 200324/01/2003
De: Rosier (Guy, Hector)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Commandeur du 25 janvier 1983
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-01-25"
JORFTEXT000000416895(source JORF)
élévation
15 Novembre 200215/11/2002
De: Guy Rosier
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de Gaz de France
Groupe:
Commission des marchés de Gaz de France
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000591496(source JORF)
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Rosier (Guy)
Objet:
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
4e section
Membre titulaire
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000215934(source JORF)
composition
18 Mars 200018/03/2000
De: Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000750674(source JORF)
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée, le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés chargés d'exercer le droit d'accès indirect en application de l'article 39 de la loi
JORFTEXT000000759376(source JORF)
désignation
10 Mars 199910/03/1999
De: Guy Rosier
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
personnes qualifiées pour leur connaissance des applications de l'informatique
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000574403(source JORF)
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Rosier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de Gaz de France
Remplace:M. Bougon (Pierre)
Groupe:
Commission des marchés de Gaz de France
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000755415(source JORF)
nomination
23 Septembre 199823/09/1998
De: Rosier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission de contrôle
instituée par l'article L
3o
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000382328(source JORF)
nomination
20 Février 199720/02/1997
De: Rosier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000198802(source JORF)
nomination
12 Février 199712/02/1997
De: Rosier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Cour des comptes
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Cour des comptes
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Rosier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Cour des comptes
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Cour des comptes
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Guy Rosier
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
Commission des sondages
Cour des comptes
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000558504(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Rosier (Guy, Hector)
conseiller maître à la Cour des comptes. Officier du 12 septembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
27 mars 1981
Ministère de la fonction publique
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-09-12"
JORFTEXT000000739033(source JORF)
promotion
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guy Rosier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1995-06-02"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000552283(source JORF)
admission
13 Avril 199513/04/1995
De: Rosier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes, représentant le premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000187761(source JORF)
composition
12 Mars 199512/03/1995
De: Rosier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de section à la commission centrale d'aide sociale
Remplace:M. Desnues (Guy)
Groupe:
Commission centrale d'aide sociale
president
JORFTEXT000000186330(source JORF)
nomination
16 Février 199516/02/1995
De: Rosier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du centre de sécurité sociale des travailleurs migrants
Groupe:
Centre de sécurité sociale des travailleurs migrants
date_debut="1994-08-27"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000733740(source JORF)
reconduction
04 Janvier 199504/01/1995
De: Rosier (Guy)
conseiller maître, comme président des commissions
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
Objet:
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000349583(source JORF)
désignation
30 Décembre 199430/12/1994
De: Rosier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes, représentant le premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
la commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Groupe:
Statut des membres des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000365632(source JORF)
composition
22 Mai 199422/05/1994
De: Rosier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique
prévus à
l'article 12 de la loi n° 91-1406 du
31 décembre 1991
Comme président
Groupe:
Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique
JORFTEXT000000727463(source JORF)
nomination
16 Septembre 199316/09/1993
De: Guy Rosier
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
Commission des sondages
Cour des comptes
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000711605(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Rosier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes, représentant le premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
la commission
prévue par l'article 16 de la loi n° 62-596 du 10 juillet 1992 modifiée
instituée par
l'article 16 de la loi n° 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Groupe:
Commission prévue par l'article 16 de la loi n° 62-596 modifiée
JORFTEXT000000725531(source JORF)
composition
01 Janvier 199301/01/1993
De: Rosier (Guy)
Objet:
La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
3o
personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes ou parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
Conseil d'État
cour_comptes
JORFTEXT000000708398(source JORF)
composition
07 Novembre 199007/11/1990
De: Rosier (Guy)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000000167666(source JORF)
nomination
17 Octobre 199017/10/1990
De: Guy Rosier
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
Commission des sondages
Cour des comptes
date_debut="1990-02-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000166207(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.